Tout comme la carte d’identité décline l’identité d’une personne, la carte grise renferme les informations d’une moto. Ainsi, conduire sans se munir de ce précieux document pourrait conduire à des sanctions. Que risque-t-on à rouler sans carte grise ? Découvrez ici quelques éléments de réponse.
Une sanction de niveau 1
La carte grise comporte des informations sur la moto telles que le modèle, la marque du véhicule et le numéro d’immatriculation. Ce document est très souvent réclamé par les autorités au cours des contrôles routiers. La loi stipule d’ailleurs clairement que l’ensemble des véhicules terrestres à moteur n’ont pas la possibilité de circuler sur la voie publique sans être immatriculés. Cela concerne également les 2 roues de moins de 50 cm3, les engins agricoles et les remorques dont le poids autorisé en charge est supérieur à 500 kg.
Ainsi, conformément à la loi de l’administration française, si vous n’êtes pas muni de la carte grise de votre moto, une amende de 11 euros vous sera infligée. C’est le niveau 1 de la sanction. Toutefois, il est à notifier que cette amende de 11 euros est pour des conducteurs qui disposent de la carte grise, mais l’ont oublié lors de la conduite. Dans ce cas, vous avez un délai de 5 jours pour présenter la carte grise au commissariat le plus proche quand vous l’aurez à votre portée au risque de voir votre peine s’accentuer.
Une sanction de niveau 4
Circuler sans avoir la carte grise de sa moto est une contravention de 4 niveaux. En effet, il est strictement interdit de circuler dans un véhicule qui n’a pas du tout de carte grise. Autrement, vous devez solder une amende de 4ème classe qui équivaut à 135 €. Toutefois, cette sanction peut être majorée à 750 €. Par ailleurs, le véhicule peut être immobilisé en fonction des cas et des circonstances. Il faut préciser que cette sanction concerne les propriétaires de moto qui n’ont pas encore élaboré la carte grise de leur moto. Par ailleurs, les photocopies de carte grise ne sont pas admises. Vous devez nécessairement présenter l’original de la pièce.
Rouler sans carte grise avec zéro risque dans certains cas spécifiques
Il est tout à fait possible de rouler avec une moto sans carte grise sans avoir une quelconque sanction. En effet, vous avez la possibilité de conduire une moto sans disposer d’une carte grise originale pendant un délai de 1 mois après l’acquisition d’une nouvelle moto. Si vous avez un véhicule neuf, vous gagnerez à conserver les documents d’achat du véhicule en attendant la réception de la carte grise par courrier.
S’il s’agit d’un véhicule d’occasion, il est important d’avoir à sa disposition le coupon détachable de la carte grise de l’ancien propriétaire que vous avez expédié durant les démarches d’immatriculation. En cas de location classique d’une moto, vous n’avez pas à présenter une carte grise. Toutefois, la facture de location peut être demandée pour vérifier qu’il s’agit effectivement d’un véhicule loué.
Vous l’aurez compris, il est bel et bien possible de rouler sans carte grise bien que certaines sanctions soient infligées dans certains cas.